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Éditeur du site

Le site cleconformite.com est édité par :

• [RAISON SOCIALE ou NOM ET PRÉNOM si entreprise individuelle], Micro-entreprise (entrepreneur individuel)
• Siège : [ADRESSE COMPLÈTE]
• SIREN : [NUMÉRO] — [Immatriculation : RCS de [VILLE] ou Registre national des entreprises]
• N° de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
• Contact : contact@cleconformite.com

Directeur de la publication : [NOM ET PRÉNOM]

Hébergement

• Site et application : Vercel Inc. — [ADRESSE DU SIÈGE, à recopier depuis les conditions en vigueur de Vercel]
• Base de données et fichiers : Supabase Inc., données hébergées dans l'Union européenne (Paris)

Nature du service

Clé Conformité est un service privé d'aide à la rédaction du document unique d'évaluation des risques professionnels. Il n'est ni affilié, ni mandaté, ni agréé par l'administration, l'inspection du travail ou un organisme public.

Les documents produits sont établis à partir des déclarations de l'employeur, qui reste seul responsable de l'évaluation des risques de son entreprise et de sa mise en œuvre.

Propriété intellectuelle

Les textes, la structure du site, les questionnaires, la bibliothèque de risques, la charte graphique et les logiciels sont la propriété de [RAISON SOCIALE]. Toute reproduction sans autorisation est interdite.

Les documents générés pour un client peuvent être librement utilisés, modifiés et imprimés par ce client pour les besoins de son entreprise.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité.

Contact

Pour toute question : contact@cleconformite.com.